Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC-EN-MIEL
La Société LES PRODUITS PAPILLON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1634181
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
04/03/1998
ARC-EN-MIEL de La Société LES PRODUITS PAPILLON

Présentation de la marque ARC-EN-MIEL

Déposée le 4 mars 1988 par la société La Société LES PRODUITS PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « ARC-EN-MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société LES PRODUITS PAPILLON domicilié(e) Les EPARRES, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque ARC-EN-MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC-EN-MIEL est expirée depuis le 4 mars 1998.

La Société LES PRODUITS PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : MIEL PAPILLON BIO-ENERGIE , OLYMPICMIEL , MIEL PAPILLON ENERGIE EN TUBE , TONICMIEL , PAPS'TONIC LE GOUTER ENERGETIQUE LA FORME OLYMPIQUE


La Société LES PRODUITS PAPILLON (S.A.R.L.) - Les EPARRES, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel; sauce (à lexception des sauces à salade)